Michel Guegan
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel GUEGAN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2008
04/07/2008
De:
Michel Guegan
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768
(source JORF)
nomination
17 Septembre 2005
17/09/2005
De:
Michel Guegan
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:
M. Jean Coudert
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336
(source JORF)
nomination
28 Juin 2001
28/06/2001
De:
Guégan (Michel, Pierre, Marie)
maire ; 32 ans de services civils, d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
32
"
annees_activite_professionelle
=
"
32
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000402773
(source JORF)
nomination
02 Janvier 2001
02/01/2001
De:
Guégan (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Au titre des élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
JORFTEXT000000359506
(source JORF)
nomination
03 Février 1996
03/02/1996
De:
Guégan (Michel, Henri, Jean)
adjudant; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
Gervot (alain, Louis, Marc), gendarme; 32 ans de services
date_debut
=
"
1993-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
28
"
JORFTEXT000000181764
(source JORF)
décoration
01 Avril 1994
01/04/1994
De:
Guegan (Michel)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS DE RÉSERVE
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Les agents techniques en chef
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut
=
"
1992-08-01
"
armee
=
"
active
"
armee_grade
=
"
Lieutenant
"
armee_grade_precedent
=
"
Agents techniques
"
JORFTEXT000000175134
(source JORF)
nomination
07 Juillet 1992
07/07/1992